Les principes fondamentaux qui régissent aujourd’hui le fonctionnement des centres sociaux peuvent être appréhendés à travers les textes législatifs promulgués par l’Etat ou la Caisse Nationale et à travers les définitions qui se sont élaborées au cours des années.

La lecture de ces différentes sources met en évidence la spécificité du centre social moderne : une organisation assujettie à une double contrainte, prendre en compte à la fois les besoins d’une population et les demandes de financeurs publics.

Cette spécificité constitue le cadre dans lequel doivent être mises en œuvre les principes de base qui gardent toute leur pertinence.

Une organisation vivante

La proposition de définition faite par la France au Conseil Economique et Social des Nations Unies en 1952 a une valeur particulière. Elle a, en effet, servi de référence aux premiers textes législatifs d’après-guerre (janvier 1961) et peut être considérée comme la base du centre social moderne.

Le texte est le suivant : « le centre social, c’est une organisation qui, avec la collaboration des usagers, s’efforce de résoudre les problèmes propres à la population d’un quartier ou d’un secteur géographique, en mettant à sa libre disposition, dans un local approprié, un ensemble de services et de réalisations collectives de caractère éducatif social ou sanitaire ; animée par une assistante sociale responsable de la marche du centre qui doit y assurer des permanences régulières et si possible y résider. ».

Selon cette définition, la première caractéristique d’un centre est d’être une organisation. Le Petit Larousse définit ce terme comme « la manière dont les parties qui composent un être vivant sont disposées pour remplir certaines fonctions ».

Le centre social peut donc être considéré comme une entité vivante composée de multiples éléments ordonnés entre eux. Le document de 1952 en distingue au moins quatre de nature différente : un territoire, un local, des acteurs (population, usagers, professionnels), des capacités d’action (résoudre des problèmes, mettre en place des services et des réalisations collectives).

Cette entité vivante ne peut, à l’inverse, se réduire à aucun de ces éléments : le centre social n’est pas qu’un local ou n’est pas qu’une capacité de services.

Une organisation au service d’une population

Une finalité précise

« S’efforcer de résoudre les problèmes propres à la population d’un quartier ou d’un secteur géographique » telle est la finalité de l’organisation.

Des missions indéterminées et des capacités d’intervention diversifiées caractérisent cette organisation.

Une organisation aux missions non prédéterminées mais encadrées

Ni la nature des problèmes rencontrés par la population, ni les moyens à utiliser pour les résoudre ne sont véritablement précisés. Il est seulement indiqué que les services ou les réalisations collectives doivent avoir un caractère éducatif, social ou sanitaire.

La mission d’un centre est donc caractérisée par son caractère non prédéterminé, pourvu qu’elle s’inscrive dans un cadre général aux contours très larges : quartier, caractère social, éducatif ou sanitaire.

Cette indétermination constitue le cœur du centre social.

Une organisation disposant de trois modes d’intervention

Développement social, intervention sociale, gestion de services sont les trois modes d’intervention cités dans la définition :

• « Résoudre les problèmes propres à la population d’un quartier avec la collaboration des usagers » peut être considéré comme une définition du travail communautaire, terme utilisé par les travailleurs sociaux ou du développement social, terme moderne. Une telle fonction indique accueil, écoute, constitution de groupe, soutien de ces groupes, négociations avec les institutions et réalisations.
• Mettre à la libre disposition d’une population des réalisations collectives c’est avoir la possibilité de mettre en œuvre des interventions sociales de type divers : réunions, fêtes, etc.

Celles-ci peuvent s’intégrer dans la démarche de développement social signalée dans le paragraphe précédent.

• Enfin, le dernier point a trait à la mise en place de services et donc à la capacité de gestion du centre.

Une organisation reconnue par les pouvoirs publics à certaines conditions

Dès 1961, l’Etat et la Caisse Nationale ont reconnu cette forme d’organisation comme un outil privilégié de l’action sociale. Les villes viendront rapidement se joindre aux deux institutions précédentes. Enfin, plus récemment de nouveaux acteurs tels que le FAS ou d’anciens comme l’Etat, mais sous de nouvelles formes (politique de la ville) reconnaîtront à leur tour cet outil.

Cette reconnaissance se traduit à la fois, par la légitimation de la spécificité de cette organisation, par la mise en place de conditions qui formeront peu à peu ce qu’il est convenu d’appeler « la commande publique » et par un soutien financier.

La légitimation de la spécificité de l’organisation

Une succession de textes émanant, soit de l’Etat, soit de la Caisse Nationale d’Allocations Familiales confirment la spécificité du centre social et en précisent les conséquences pratiques.

Le caractère généraliste de l’organisation est affirmé dès 1961, date de la première circulaire d’état

 (30 janvier 1961) :

« cette organisation doit pouvoir s’adapter aux situations les plus diverses……. et répondre globalement à des besoins très divers ».

Le soutien au lien social et à la solidarité locale sont également cités dans ce texte.

La participation des usagers et à travers elle, la reconnaissance d’une démocratie participative au côté de la démocratie représentative, est affirmée par la circulaire Dienesch du 3 août 1970. Elle a insisté également sur l’ouverture à tous et sur le caractère intergénérationnel de l’équipement.

La notion de démocratie participative peut revêtir plusieurs formes qu’il convient d’expliciter et qui peut varier selon le niveau d’implication des habitants.

Le groupe de travail « développement social et territoire » de la CNAF en a distingué quatre principales : l’information, la consultation, la concertation et la co-décision.

Quelque soit la forme retenue, il convient de la définir clairement pour permettre une implication véritable des habitants.

La dimension familiale apparaît en 1971 (circulaire CNAF du 2 juillet 1971).

La prise en compte des familles les plus défavorisées sans renoncer au principe d’ouverture à tous est affirmée par la circulaire CNAF du 2 mars 1981.

Enfin, la circulaire CNAF du 31 octobre 1995 précise les quatre missions caractéristiques des centres sociaux (qui sont, au demeurant, davantage des définitions que des missions) :

• Un équipement de quartier à vocation sociale globale,
• Un équipement à vocation familiale et pluri générationnelle
• Un lieu d’interventions sociales concertées et novatrices
• Un lieu d’animation de la vie sociale

Le financement de l’organisation

Avec la reconnaissance, vient le financement. Deux types de financement peuvent être distingués.

Le financement non affecté est le premier d’entre eux, il correspond au caractère non prédéterminé de l’organisation et prend souvent le nom de financement global ou non affecté.

Il ne porte pas sur telle ou telle activité, mais sur la capacité de l’organisation à remplir sa mission globale de soutien à la vie sociale locale. Il constitue la garantie de la pérennité de ce qui peut être appelé le socle.

La création en 1971 (circulaire CNAF du 2 juillet 1971) de la prestation de service « centres sociaux » liée à la fonction de coordination et d’animation générale symbolise ce mode de financement.

Au fil des années, avec l’arrivée de nouveaux financeurs, des financements affectés liés à la mise en œuvre d’une action ou de service, ont vu le jour et se sont surajoutés aux financements globaux qui, à l’origine, constituaient la quasi-totalité des ressources d’un centre. Parmi ces financements affectés, certains ont un caractère pérenne, c’est-à-dire qu’ils durent autant que l’activité fonctionne, d’autres ont un caractère temporaire.

Les exigences : la commande publique

La légitimation de l’organisation et son financement se sont accompagnés par la mise en place d’exigences

Certaines portées, notamment, par les Caisses d’Allocations Familiales ont trait au respect par le centre social de ces principes de fonctionnement.

D’autres vont concerner la mise en œuvre de telle ou telle action. D’autres, enfin, ont pour objet les modalités de fonctionnement de l’équipement : à titre d’exemple, la mise en place d’une comptabilité et le respect d’un plan comptable sont aujourd’hui exigés par les Caisses.

Au fur et à mesure du développement des centres et de la diversification des financeurs, ces exigences se sont multipliées et diversifiées. Elles constituent, ce qu’il est coutume d’appeler, la commande publique.

Extrait circulaire « animation de la vie sociale » du 20 juin 2012

Le 20 juin 2012, la circulaire relative à l’animation de la vie sociale précise les missions complémentaires et la mise en place du projet famille.

• Les structures de l’animation de la vie sociale poursuivent des finalités identiques et partagent des valeurs et principes d’action communs

Des finalités qui transcendent l’ensemble des projets sociaux

Chaque structure de l’animation de la vie sociale, quelle que soit leur importance ou les particularités de leur territoire d’implantation, poursuivent trois finalités de façon concomitante :

• l’inclusion sociale et la socialisation des personnes
• le développement des liens sociaux et la cohésion sociale sur le territoire
• la prise de responsabilité des usagers et le développement de la citoyenneté de proximité

Ces trois finalités communes à l’ensemble des structures de l’animation de la vie sociale visent à répondre  aux besoins sociaux fondamentaux ; elles se réfèrent aux dimensions individuelle, collective et sociale de tout être humain.

Ces besoins sociaux fondamentaux ont été mis en évidence par des experts, ils renvoient aux dimensions individuelle et collective de toute personne. Il s’agit du besoin affectif d’appartenance (parfois qualifié de besoin de reconnaissance sociale), du besoin d’estime personnelle et du besoin d’épanouissement personnel (extrait de la pyramide de Abraham Maslow) ou encore le besoin d’appartenance et le besoin d’accomplissement (extraits de la théorie du besoin de réalisation de David McClelland).

Il convient de noter que la troisième finalité relative à « la prise de responsabilité et au développement de la citoyenneté de proximité »  constitue un axe d’action des structures peu valorisé jusqu’à présent. Cette finalité renvoie au développement des capacités des personnes et de leur autonomie. Il s’agit d’une spécificité des structures de l’animation de la vie sociale ; à ce titre, elle constitue un élément de leur plus-value sociale.

Des valeurs et des principes à respecter et à faire vivre

Les valeurs et principes de la République française s’appliquent tout naturellement aux structures de l’animation de la vie sociale. En raison des finalités poursuivies, il en découle des principes qu’il est opportun de rappeler pour faciliter leur appropriation par l’ensemble des acteurs, professionnels, bénévoles, usagers et partenaires :

• le respect de la dignité humaine
• la laïcité, la neutralité et la mixité
• la solidarité
• la participation et le partenariat

Pour un secteur d’intervention qui a pour objectif transversal le « vivre ensemble », il s’agit de points de repère qui renvoient à une éthique à partager avec toutes les parties prenantes. Il peut être parfois utile de s’y référer au cours de la vie animée des structures pour trouver un terrain d’apaisement en cas de difficultés, voire de conflit, dans les relations interpersonnelles ou entre les groupes de personnes.

Au titre de la neutralité, les structures de l’animation de la vie sociale ne peuvent héberger aucune activité politique, syndicale, confessionnelle.